Mentions Légales

Édition

Directeur de la publication : Christophe AVENA
Coordonnées : Association des élus du groupe Côte-d’Or terres d’avenir du Conseil départemental de la Côte-d’Or – 19 Boulevard de Brosses 21000 DIJON

Informations légales

Association des élus du groupe Côte-d’Or terres d’avenir du Conseil départemental de la Côte-d’Or – Association n°W212000669 enregistrée auprès de la Préfecture de la Côte-d’Or. Le site www.cotedor-terresdavenir.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception

Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site www.cotedor-terresdavenir.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : Secrétariat du groupe Côte-d’Or terres d’avenir – 19 boulevard de Brosses – 21000 DIJON

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de l’association des élus du groupe Côte-d’Or terres d’avenir du Conseil départemental de la Côte-d’Or. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
Retour en haut